Marque expirée - Marque en non vigueur

DATALEAD
EASYCOM Société anonyme

Numéro de dépôt :
3494340
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/04/2017
DATALEAD de EASYCOM

Présentation de la marque DATALEAD

Déposée le 12 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) EASYCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DATALEAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EASYCOM domicilié(e) 30 rue Cambronne,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 184 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATALEAD est expirée depuis le 12 avril 2017.

EASYCOM a également déposé les autres marques suivantes : NOVACAT , WONDERCRUSH , SELFIT , PROGEVIA , CAP'ACTIONS , EASYCOM , EASYCOM , IDLINK , easy com


EASYCOM Société anonyme - 30 rue Cambronne,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 423184043


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination n°495563 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536711 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Logiciels [programmes enregistrés], notamment logiciels destinés à la gestion de données disponibles via Internet ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels de sauvegarde et restauration de données.

Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; agences de publicité, de communication, de marketing ; conseils en publicité, communication, en marketing, medias et multimédias organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; étude de marché ; recherche de marché ; sondages et enquêtes d'opinion ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers.

Services de télécommunications, notamment via Internet ; fourniture d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; services de transmission d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via l'Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données ; fourniture d'accès et de liens à des bases de données informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunication ; transmission de messages ; réacheminement de toutes sortes de messages vers des adresses Internet (messagerie Internet) ; distribution (diffusion) et radiodiffusion de données, de sons et d'images par le biais de supports de télécommunication.

Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle ; édition de presse grand public ; publication électronique de livres, de périodiques et de tous types de publication en ligne ; micro-édition ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques à buts culturels et éducatifs ; organisation d'événements à but culturel et éducatif ; organisation de concours [éducation et divertissement] ; organisation de compétitions sportives ; formation pratique, formation professionnelle, production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunication.